Vous avez trouvé « le » logement, mais vous auriez préféré une cloison un peu plus à gauche, une prise de plus dans le salon, ou une cuisine ouverte. Bonne nouvelle : dans le neuf, tant que le chantier n’est pas passé par là, certaines choses se discutent. Mauvaise nouvelle : pas toutes, et pas gratuitement.
Ce qu’on peut (souvent) modifier
- Déplacer ou supprimer une cloison non porteuse.
- Ajouter, supprimer ou déplacer des prises, interrupteurs et points lumineux.
- Changer les finitions : revêtements de sol, faïence, peinture, équipements sanitaires.
- Supprimer un rangement ou en créer un.
À l’inverse, ce qui touche à la structure, aux façades, aux parties communes ou à la réglementation (accessibilité, acoustique, performance énergétique) est généralement exclu. Le promoteur peut aussi refuser toute demande qui retarderait la livraison de l’immeuble.
Ne confondez pas les TMA avec les travaux réservés, que vous faites réaliser vous-même après la livraison (par exemple une cuisine ou des placards sur mesure).
Comment ça se passe
- Vérifiez le délai prévu au contrat
Il n’existe pas de délai légal uniforme : chaque promoteur fixe le sien dans le contrat de réservation. Plus le chantier avance, moins les modifications sont possibles : mieux vaut poser la question tôt.
- Faites votre demande, par écrit
Décrivez précisément ce que vous souhaitez, avec un croquis si besoin. Si la demande est complexe, le promoteur peut demander une étude à un bureau d’architecte.
- Attendez la réponse
Le promoteur répond généralement en quelques semaines (de l’ordre de quatre), avant la signature de l’acte de vente chez le notaire.
- Acceptez le devis et le plan modifié
Si la demande est acceptée, vous recevez un devis et un nouveau plan à signer avec la mention « bon pour accord ». Les travaux sont à votre charge.
- Vérifiez à la livraison
Le jour de la visite, contrôlez que votre logement est conforme au plan modifié, pas seulement au plan d’origine.
Combien ça coûte, et comment on paie
Les TMA sont payants : construction, matériaux, suivi, gestion. Certains promoteurs facturent aussi l’étude de faisabilité et le dessin du plan, même si la demande est refusée. Il n’existe pas de grille de prix commune : chaque devis est propre à la demande.
Un échéancier fréquent consiste à payer 50 % à l’acceptation du devis et le solde après réalisation des travaux, mais les modalités figurent dans le devis. Ces paiements sont distincts du calendrier d’appels de fonds du prix du logement (voir le guide sur les appels de fonds).
Se contenter d’un « pas de souci » dit à la volée par un commercial ou un conducteur de travaux. Seul le devis et le plan modifié signés engagent le promoteur. Ce qui n’est pas écrit n’existe pas.
Notre conseil
Avant même de réserver, demandez au promoteur : « jusqu’à quelle date puis-je demander des modifications, quelles finitions sont déjà incluses, et combien coûte l’étude ? » Les réponses vous diront beaucoup sur la souplesse du promoteur, avant même que vous ayez signé.
Information générale, rédigée pour vous aider à comprendre : elle ne remplace ni l’avis de votre notaire, ni l’offre de votre banque, ni les conditions de votre contrat. Les règles, les montants et les plafonds évoluent : vérifiez-les à la date de votre achat.
Sources consultées
- Plan-Immobilier — Les travaux modificatifs acquéreur (mis à jour le 08/06/2026) — étapes, limites, coûts, délais
- Le Mag Juridique — Les travaux modificatifs acquéreur en VEFA (TMA) — définition, différence avec les travaux réservés